Mentions Légales et Compliance

Identité de l'Association

Dénomination : NOUVELLES FORMES
RNA : W251009979
SIREN : 915083356
Directeur de la Publication : Julien Lefebvre (Président)

Hébergement

Conformément aux obligations de transparence, nous déclarons que ce portail institutionnel est hébergé par :
Hébergement : InterServer, Inc.
Adresse : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Contact : +1 201-605-1440

Transparence Financière

L'association NOUVELLES FORMES agit en stricte conformité avec la loi 1901. À ce titre, nous affirmons que l'intégralité des ressources perçues par l'entité est exclusivement réinvestie dans le développement de nos programmes d'éducation populaire, de médiation culturelle et de préservation du patrimoine. Aucune partie de ces ressources ne fait l'objet d'une distribution à des tiers ou d'une quelconque activité commerciale lucrative. Cette gestion rigoureuse garantit la pérennité de notre utilité publique et assure le maintien de l'accès gratuit à nos ressources pour l'ensemble des citoyens.

Gouvernance

La direction est assurée par un bureau collégial composé de Julien Lefebvre (Président), Émilie Fournier (Secrétaire) et Marc Durand (Trésorier). Ce bureau garantit l'intégrité des opérations et le respect des objectifs statutaires définis lors de la création de l'association.